Nos innovations constantes permettent d’améliorer régulièrement les durées de nos garanties. Vous trouverez ci-dessous le dernier tableau de garantie concernant les portes livrées à nos revendeurs partenaires à partir du 1er janvier 2024. La garantie sur les portes Bel’M commence à compter de la date de livraison chez notre revendeur partenaire. Le remplacement ou la réparation ne modifiera par le régime de garantie et n’en prolongera pas sa durée.
Nous rappelons au client particulier que nos produits sont réservés à la vente à des professionnels revendeurs. Les garanties figurant dans le tableau ci-dessous sont offertes à ces derniers et non au client particulier.
Il lui appartient de se rapprocher de son vendeur pour obtenir le détail des garanties contractuelles qui lui sont offertes. Dans tous les cas, le client particulier bénéficie auprès de son vendeur des garanties légales prévues aux articles 1641 du Code Civil et L217-1 et suivants du Code de la consommation.
Nos interventions en service après-vente sont réservées à nos revendeurs professionnels. Toute demande de service après-vente du client particulier doit être formulée auprès de son vendeur pour être traitée le cas échéant et par la suite par nos services.
Garanties au 1ᵉʳ janvier 2024
Pour les portes livrées avant le 1ᵉʳ janvier 2024, vous trouverez ci-dessous un historique des garanties sur les années passées.
GARANTIES DU 14/02/2021 au 01/01/2024
GARANTIES DU 01/06/2019 au 14/02/2021
GARANTIES DU 01/05/2018 au 31/05/2019
GARANTIES DU 01/10/2017 au 30/04/2018
GARANTIES DU 01/06/2016 au 30/09/2017
GARANTIES DU 01/04/2015 AU 31/05/2016
GARANTIES DU 01/04/2014 AU 31/03/2015
GARANTIES DU 01/01/2013 AU 31/03/2014
GARANTIES DU 01/01/2012 AU 31/12/2012
Votre garantie ne peut jouer que si toutes les recommandations de pose et d’entretien sont respectées strictement. La garantie se limite au remplacement, dans leur état de livraison, ou à la réparation des éléments défectueux constitutifs à un vice de fabrication reconnu et constaté par nos services.
TRANSPORT, MANUTENTION ET STOCKAGE
LISTE DES EXCLUSIONS DE GARANTIE
La garantie démarre à la livraison chez notre revendeur et couvre les produits BEL’M vendus et installés en France métropolitaine.
La garantie ne couvre pas :
• Les défauts et les dommages causés par une mauvaise installation ou tout autre défaut non relié à la fabrication et aux matériaux décrits.
• L’absence de la protection d’origine ou sa dégradation durant le chantier.
• L’absence de respect des prescriptions de pose, et des règles de l’art recommandées par les DTU 36.5 Mise en œuvre fenêtres et portes extérieures et DTU Peintures 59.1.
• Les DTU sont consultables sur le site du centre scientifique et technique du bâtiment : http://www.cstb.fr
• L’exposition et/ou l’usage de la porte d’entrée dans un autre contexte que la maison individuelle, pour lequel notre produit a été conçu. Voir les conditions de garantie pour les informations relatives aux zones d’exposition, et aux critères d’évaluation.
• Les désordres survenant suite à des conditions climatiques exceptionnelles.
• Toute modification ou intervention technique ne garantissant plus son niveau d’étanchéité, ou son isolation… (exemple : rabotage, ponçage…).
• L’absence d’entretien, ou un entretien différent de celui que nous préconisons pour la porte et pour la serrure.
• Les défauts visibles non déclarés lors de la livraison du produit.
• Les anomalies admises par les tolérances de fabrication et de pose, fixées par les normes françaises et européennes.
Exception spécifique :
• Pour les portes bois : les légères différences de teintes, les petits nœuds sains (jusqu’à un diamètre de 2 cm selon l’essence) et les microfissures qui, sans fragiliser la porte, contri-buent à la chaleur du bois. Portes BOIS 100 ABSOLU finition gris lunaire : Le saturateur initial est prévu pour accompagner le grisonnement progressif naturel du bois apportant une évolution de teinte.
• Pour les portes d’entrée aluminium et acier : pour les portes d’entrée de couleurs foncées et selon l’exposition, le parement extérieur peut chauffer de manière très importante et occasionner des brûlures lors de contact avec la peau.
• Pour les portes acier : les garanties anticorrosion et brillance/couleur s’appliquent pour les ouvrants situés à plus de 3km d’une côte ou d’une atmosphère agressive (pour les ouvrants situés à moins de 3km, nous consulter).
• En cas d’intervention de nos services sur site, alors que les conditions de pose ou d’entre-tien ne sont pas respectées, il sera procédé à une facturation aux frais réels.